Jean-François Debarnot


De: Debarnot (Jean-François)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des représentants des établissements publics placés sous la tutelle du ministre en charge de la culture
chargés de conserver et mettre en valeur le patrimoine culturel
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Debarnot (Jean-François)
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Saal (Agnès)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 201509/10/2015
De: Debarnot (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Au titre des représentants des établissements publics placés sous la tutelle du ministre en charge de la culture
chargés de conserver et mettre en valeur le patrimoine culturel
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Novembre 201421/11/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.